Ce site web est la propriété de la société GESPA. Les informations qu'il présente sont susceptibles d'être modifiées à tout moment sans préavis et ne sont mises à la disposition des internautes qu'à titre indicatif. Elles n'ont aucun caractère contractuel. La société GESPA ne peut être tenu pour responsable des inexactitudes ou des erreurs qui pourraient être contenues dans ce site.

Toute garantie de la société GESPA, même expresse, implicite ou autre, relative à une action, réclamation, revendication, opposition de la part de toute personne revendiquant un droit de propriété intellectuelle ou un acte de concurrence déloyale et/ ou parasitaire relatifs aux informations contenues ou référencées dans le présent serveur est exclue.


La société GESPA est en outre propriétaire des documents, éléments graphiques, tableaux de bord, schémas, et dessins contenus dans ce serveur, à l'exception des éléments appartenant à leurs propriétaires respectifs et mentionnés comme tels.

Sauf mention contraire, les dénominations sociales, les logos, les produits et marques reproduits et/ou cités dans ce Site sont la propriété de la société GESPA. Ils ne peuvent être utilisés sans l'autorisation écrite préalable des dites sociétés propriétaires.

Au titre de la protection du droit d'auteur, il n'est autorisé d'utiliser, exploiter, reproduire, copier, distribuer, extraire, diffuser, télécharger, traduire, commercialiser, éditer, tout ou partie des documents, éléments graphiques, tableaux de bord, schémas, dessins contenus dans ce serveur qu'aux conditions non limitatives suivantes :
reproduction de la mention de droits d'auteur suivante : - Tous droits réservés © gespa.fr

Tous droits réservés, non dissociation des éléments graphiques, tableaux, schémas et dessins des textes qui les accompagnent utilisation de ces informations exclusivement à des fins d'information non modification, non altération de ces informations, pour quelque raison que ce soit Le Site et ses Informations étant principalement à destination d’Utilisateurs français, les présentes Mentions Légales sont soumises au droit français. Tout litige relatif à l’interprétation et/ou à leur exécution des Conditions Générales d’Utilisation du Site relève des tribunaux compétents de Paris.